MDC La marque du consommateur La marque des consommateurs !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MDC La marque du consommateur La marque des consommateurs !
M. Nicolas CHABANNE
Numéro de dépôt :
3907679
Date de dépôt :
24/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/03/2022
Présentation de la marque MDC La marque du consommateur La marque des consommateurs !
Déposée le 24 mars 2012 par monsieur Nicolas CHABANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MDC La marque du consommateur La marque des consommateurs ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est monsieur Nicolas CHABANNE domicilié(e) Les Combes - 84570 - MORMOIRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas CHABANNE domicilié(e) Les Combes - 84570 - MORMOIRON - France.
La marque MDC La marque du consommateur La marque des consommateurs ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDC La marque du consommateur La marque des consommateurs ! est expirée depuis le 24 mars 2022.
Nicolas CHABANNE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT PRODUCTEUR
M. Nicolas CHABANNE - Les Combes - 84570 - MORMOIRON - France
M. Nicolas CHABANNE - Les Combes - 84570 - MORMOIRON - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 30 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°703225 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-06-30
Inscription le 4 avril 2018 - Concession de licence n°720667 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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